CARRE JURIDIQUE

Alain Bensoussan Selas société d'exercice libéral par actions simplifiée

Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tout support matériel ; logiciels de jeux informatiques ; logiciels de recherche sur un réseau de télécommunication ; logiciels de consultation et de traitement de l'information notamment technique ; supports d'enregistrement électroniques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; cassettes audio vidéo ; Cédéroms contenant des informations, supports d'informations impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) ; agendas électroniques ; dictionnaires électroniques ; publications électroniques ; bases de données électroniques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, publications, lettres d'informations professionnelles, notamment dans les domaines de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; matériels d'instruction ou d'enseignement ; imprimés ; brochures ; manuels et manuels d'utilisation ; papier de listage informatique. Aide à la direction des affaires ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets dans la direction des affaires ; conception de méthodes de conduite de projet dans la direction des affaires ; informations statistiques ; consultations en matière économique et commerciale ; sondages d'opinion, études statistiques ; prévisions économiques ; recueil, systématisation, agencement et compilation de données dans un fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers informatiques à savoir saisie de données ; services de compilation et d'exploitation d'informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques. Consultations en matière fiscale. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de télécopie ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication public ou privé ; transmission d'informations, à savoir communications et échanges d'informations sur un réseau de télécommunications ; transmission et diffusion de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; diffusion (transmission) de données sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; services de réponse (transmission) sur un serveur électronique interactif en ligne, notamment dans le domaine de l'Internet, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; informations en matière de télécommunications. Edition de disques optiques compacts, de livres, de revues, de publications, de lettres d'informations notamment dans les domaines de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies et de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; édition sur supports électroniques ; édition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; services de publication de textes autres que publicitaires ; enseignement, formation et formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de forums de discussions sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; cours et enseignement par correspondance notamment sur un réseau de télécommunication ; organisation de consultations sur un thème ou sur une question donnée ; production de films vidéo. Préparation et rédaction de rapports ; consultations et études techniques ; expertises, à savoir expertises juridiques ; services de renseignements, de conseils et de consultations techniques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles et commerciales ; exploitation de banques de données techniques ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets, dans la conception de méthodes de conduite de projets notamment techniques ; services de rédaction d'articles notamment dans les domaines de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; information, conseil et assistance dans la conduite de projets en matière de télécommunications, dans les domaines de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique et de l'espace ; bureaux de rédaction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de sites Internet ; conseils juridiques en organisation de projets informatiques ; services de mise en relation de sites sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails ; conception de méthodes de conduite de projets juridiques ; conception (élaboration) de sites Internet ; conseil en négociation de projets techniques. Référencement de sites sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet, à savoir services techniques visant à optimiser la visibilité d'un site dans le résultat d'une requête depuis un outil de recherche ; services informatiques, à savoir réalisation de liens hypertextes sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet, et réalisation de liens avec des messageries électroniques ; exploitation d'une banque de données juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.